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SASU AKBARY MOHAMMED — 15 Boulevard de Brosses, 21000 DIJON, France
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Accès numérique à l'application UnPermis (forfaits à durée déterminée) et, en option, pack questions d'examen (PDF) en achat unique.
TVA au taux de 20 % — N° TVA FR10980676951. Les prix payés par le client sont les montants TTC.
Paiement sécurisé via Stripe. Le bouton « Commander et payer » emporte obligation de paiement. Aucune donnée de carte n'est stockée par UnPermis. Après paiement réussi, Stripe envoie une facture / reçu à l'e-mail du client, en plus de l'e-mail de confirmation UnPermis (accès et mot de passe).
Les contenus numériques (accès app et/ou PDF) sont fournis immédiatement après paiement. En cochant la case prévue au checkout, le client accepte expressément le début d'exécution et renonce à son droit de rétractation de 14 jours (art. L221-28 du Code de la consommation).
Les forfaits 1, 6 et 12 mois sont des accès prépayés à durée fixe, sans reconduction automatique ni prélèvement récurrent.
Les fichiers PDF du pack questions d'examen sont réservés aux clients ayant acheté cette option. Ils sont envoyés après paiement (pièces jointes e-mail et liens de téléchargement personnels sécurisés). Ce pack inclut notamment les questions de vérification du permis en dari et en pachto. Ces fichiers ne sont pas accessibles publiquement sur le site.
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